Frédérique Tuffnell

Frédérique Tuffnell

Outre le travail mené en circonscription, je vous partage ci-après l'historique de mes travaux menés au sein de l'Assemblée nationale depuis le début de mon mandat.


Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale


Commission permanente


Commission spéciale


Commission d'enquête


Missions d'information

 


 Questions au Gouvernement


Retrouvez l'ensemble de mes questions orales et écrites :
en cliquant sur ce lien.

 


Rapports


  • Rapport d'information n° 3061
    Rapport d'information de Mme Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau.

  • Rapport sur l'application des lois n° 1096
    Rapport d'information de Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

 


 Propositions de lois


  • Proposition de résolution de Mme Frédérique Tuffnell invitant le Gouvernement à défendre l'exigence forte attachée à la certification européenne du sel biologique et à ses méthodes de production

  • Proposition de résolution de Mme Frédérique Tuffnell invitant le Gouvernement à agir en faveur de la création d'aires marines protégées en Antarctique et à endosser le rôle de chef de file de sa promotion au niveau international

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative à la préservation de la ressource en eau au moyen des solutions fondées sur la nature

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative à la sécurité des véhicules lourds équipés de ridelles

 

C'est non sans une certaine émotion que j'ai assisté ce matin à ma dernière cérémonie de commémoration en tant que Députée de Charente-Maritime.

L’appel du 18 juin 1940 résonne encore dans les mémoires de celles et ceux qui constituaient alors l’avant-garde d’une lutte pour défendre une certaine idée de la France, de la République et de ses valeurs « Liberté – Egalité – Fraternité ».

Au-delà des clivages, nous sommes toutes et tous par-delà nos différences sociales, culturelles, religieuses, philosophiques, les héritiers de cet appel du 18 juin.

Telle est la France à laquelle je crois. Une France capable du meilleur, fidèle à son histoire, à ses racines, à sa culture.

vendredi, 10 juin 2022 08:21

Dernier édito de la mandature

Madame, Monsieur

Au lendemain de l’élection présidentielle et alors que s’achève dans quelques semaines mon mandat, je tenais à vous remercier chaleureusement de votre collaboration, tout au long de celui-ci. J’ai été heureuse de pouvoir travailler avec vous, durant ces cinq années, au développement de notre territoire.

Et c’est avec une profonde gratitude, une réelle fierté et une certaine émotion que j’achève mon mandat en tant que Députée de la deuxième circonscription de Charente-Maritime.

Ce fut un honneur et un plaisir de vous représenter à l’Assemblée Nationale. Fidèle à mes convictions, je me suis pleinement investie notamment dans les sujets du territoire que sont la transition écologique, l’eau la biodiversité, l’égalité femmes-hommes, l’éducation ou la lutte contre le cyber-harcèlement scolaire.

Attentive à vos préoccupations sur le terrain, j’ai notamment interpellé le Gouvernement sur les mesures à mettre en œuvre afin de compenser les pertes tarifaires des thermes de Rochefort liées au confinement, ce qui a bénéficié à bien d’autres villes de France.

J’ai été à l’initiative du premier Contrat de Transition Ecologique de Charente-Maritime et j’ai défendu via une proposition de résolution le savoir-faire des producteurs de sel bio de l’Île de Ré face à la banalisation d’une certification européenne.

Je suis fière aussi d’avoir apporté une réglementation nouvelle sur la sécurité des véhicules lourds équipés de ridelles, pour éviter tout accident futur.

J’ai été le relais auprès du Ministère de la Santé de nos difficultés face au manque de médecins, des problèmes de handicap, et des besoins des EPHAD.

J’ai aussi œuvré afin d’accélérer la lutte contre le réchauffement climatique. J’ai eu à cœur de porter notre ambition écologique au niveau national et international en étant à l’initiative d’une proposition de résolution européenne sur la création de deux aires marines protégées en antarctique en appui de l’Ambassadeur des pôles, de participer au One Ocean Summit et au Congrès Mondial de la Nature. J’ai dans ce cadre lancé la création d’un groupe « Les Parlementaires Engagés pour la Nature ».

Mes rapports d’information, dont celui « Terres d’Eau, Terres d’Avenir » fait référence maintenant dans le domaine des acteurs de l’eau en France.

Aujourd’hui, je suis fière du bilan de la majorité parlementaire.

Nous avons réussi à impulser les réformes nécessaires à notre pays, dans un contexte souvent difficile. Je garderai en mémoire le soutien bienveillant de mes compagnons de route du Palais Bourbon du Modem notamment avec une pensée toute particulière pour mes collègues et ami(e)s de la Commission du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire.

Permettez-moi aussi d’avoir une pensée pour mon équipe parlementaire dont le travail, souvent dans l’ombre, mérite toute notre reconnaissance.

Des nuits courtes en hémicycle, nous en avons connues. Des moments forts aussi, tels que l'allocution du Président ukrainien Zelensky ou la rencontre avec Robert Badinter. Leurs vies, portées par l’engagement et le courage, forcent mon admiration.

Je suis heureuse d’être allée à la rencontre des entreprises, des associations, des élus locaux et des nombreux acteurs de la société civile. Ensemble, nous avons réussi à créer des ponts entre le monde économique et l’univers associatif, au service de l’emploi et de la solidarité dans la circonscription. A l’heure où grondent la menace populiste, la tentation du repli et les passions tristes, il est essentiel d’insuffler une nouvelle dynamique à notre vie démocratique. Je compte sur vous.

De mon côté à 65 ans, l’âge de la retraite, je vais continuer dans le secteur associatif sur les questions de l’eau de la biodiversité.

Je vous annonce la création de mon association « Les Universités de la Biodiversité » dont je suis la Présidente. Aussi, je suis membre du Conseil d’Administration du Partenariat Français pour l’Eau pour continuer les échanges et les réflexions et contribuer à mettre l’eau à l’ordre du jour de l’agenda politique mondial. Je siège au conseil d’administration de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et je suis Vice-Présidente de Ramsar France.

Et enfin, je vais pouvoir continuer mon engagement en Inde pour aider les femmes de la caste des intouchables dans le Tamil Nadu avec Planète IDEAL.

Vous le voyez aujourd’hui, une page se tourne mais le livre reste ouvert.

Je vous remercie toutes et tous pour votre confiance, en espérant vous revoir très vite dans le cadre associatif.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes très cordiales salutations.

La Députée,
Frédérique Tuffnell
2ième circonscription
Charente-Maritime

En ce 8 mai, la France rend hommage aux combattants de la liberté.
Aux combattants de la Seconde Guerre mondiale et à tous ceux qui sont tombés depuis pour défendre la paix, la démocratie et l’humanisme.
Nous connaissons le prix et le sens de leur sacrifice pour notre liberté.

Cette belle commémoration à Rochefort est un devoir de mémoire essentiel qui nous rappelle combien l'histoire est au service du présent.

Je me suis rendue ce matin à l'inauguration du Forum des Métiers de la Défense et Sécurité qui se déroule à Rochefort de ce vendredi mais aussi samedi et dimanche.

Avait lieu également la cérémonie de présentation au drapeau du RICM des jeunes marsouins, qui ont reçu les trois fourragères du RICM. Ces fourragères, signe d’appartenance au régiment et reflet de sa glorieuse histoire, se portent avec fierté et humilité.

AMENDEMENTS Frédérique Tuffnell
LOI Climat résilience
         
AUTEUR ARTICLE ALINEA OBJET observations

 

TITRE II "Produire et travailler"

F. Tuffnell.  FT 1 avant article 19 1 et 2 1 - réparer l'oubli de la référence aux milieux naturels "aquatiques d'eau douce", à côté des mots déjà inscrits "terrestres et marins" 2. rajouter qualité de l'eau à côté de qualité de l'air (l'énumération était incomplète).  
F. Tuffnell.  FT 2 Assises de l'eau et rapport Terres d'eau terres d'avenir article 19 après le mot "nation" rajouter la phrase" quand ils rendent des services écosystémiques d'importance significative pour la lutte contre les changements climatiques, comme la séquestration de carbone, les écosystèmes aquatiques dégradés doivent faire l'objet d'une restauration, dès lors qu'elle est techniquement possible et économiquement acceptable". cf. restauration des tourbières axe des assises de l'eau de 2019
F. Tuffnell.  FT 3 Assises de l'eau après l'article 19   1 - remplacer les outils Zhiep et Zsge peu satisfaisants par une ouverture à toute forme de collectivités intéresses de valorisées les zones humides dans le cadre des doc de planification existants.
2 - intégrer leur surface dans le calcul de la DETR mais à enveloppe constante.
3 - prolongation du principe de solidarité rural/urbain
pas d'impact sur le budget de l'état. Raisonnement à enveloppe constante
F. Tuffnell FT 4 /rapport terres d'eau terres d'avenir après l'article 19 entre le 1° et le 2° actuel insérer un 2° étendre le domaine d'application des associations foncières pastorales et des groupements pastoraux aux zones humides  (cf. ce qui existe pour la montagne)  
F. Tuffnell FT 5  après l'article 19 à l'article L.211-8 rajouter cet amendement par un parallélisme des formes / sécheresse, il propose l'ajout d'un alinéa prévoyant un régime permettant le stockage et la retenue d'eau dérogatoires aux règles applicables aux infras existantes, en cas de très fortes inondations et si l'eau ne peut plus être retenue dans les milieux et part à la mer. Ce processus doit recueillir le consensus local.  proposition d'amendement dit "Julien Denormandie" rédigé suite à la visioconférence et la réflexion sur "comment retenir l'eau qui part à la mer en cas de fortes inondations"
FT 6 - proposé par l'agence de l'eau Adour-Garonne article 22 alinea 5 soutien à l'étiage par la spécificité hydroélectrique.    
FT 7 - proposé par l'agence de l'eau Adour-Garonne article 24  

le développement des toitures végétalisées ne doivent pas augmenter la consommation d'eau potable.
Donc rajout "sans recours à l'eau potable".
Cf. l'urgence de préserver la ressource en eau

la REUSE  par exemple devra être recherchée.

 

TITRE IV " SE LOGER"

FT 8 - Proposé par l'agence de l'eau Adour-Garonne article 47   être plus ambitieux sur la limitation du rythme d'artificialisation des sols au-delà de la moitié du rythme observé sur les 10 dernières années … le passer à 5 ans . Cela répond à la demande du Haut Conseil pour le Climat. cf. Haut Conseil pour le Climat
FT 9 - Proposé par l'agence de l'eau Adour-Garonne article 48 4ième alinea remplacer les mots "à terme" par '1er juillet 2031" soit 5 ans après. Cet amendement permet d'afficher une cible de 5 ans pour l'atteinte du zéro artificialisation nette et non 10 ans.  
FT 10 - Proposé par l'agence de l'eau Adour-Garonne article 49 6ième alinea la diminution du couvert végétal et l'imperméabilisation des surfaces entrainent une augmentation des apports pluviaux susceptibles d'aggraver les pics de crues et les inondations. Cet amendement revient sur la durée de 5 ans et il permet aux élus de mieux intégrer les enjeux liés au grand cycle de l'eau dans les documents d'urbanismes en rappelant que les PLU peuvent établir des règles visant à encadrer ou compenser toute nouvelle imperméabilisation et cet objectif de réduction de l'artificialisation sera de 5 années au lieu de 10 années. Cohérence avec art 47 et 48. cf. assises de l'eau de 2019 

 

TITRE V " Se Nourrir"

F. Tuffnell FT 11 Article 59 1er alinea s'agissant des menus végétariens impossible à mettre en place dans les écoles élémentaires qui offrent en grande majorité 1 seul plat aux enfants, il est proposé par cet amendement de proposer plutôt "un menu mixte" composé de protéines animales, protéines végétale et céréales ou légumineuses.  Le terme de "choix" mis dans la loi était incorrect concernant la situation de l'école primaire. cet amendement répond à l'objectif de la loi. suite aux auditions
F. Tuffnell FT 12 Après l'article 59 création un article 59 bis cet amendement impose d'intégrer un bloc de compétence de formation de cuisinier en restauration collective  vers des menus végétariens et visera par à lutter contre le gaspillage alimentaire issu d'expérimentations malheureuses.  
F. Tuffnell FT 13 après l'article 59 59 Bis Par cet amendement nous permettons l'entrée des produits issus du commerce équitable et des produits locaux issus des Plans d'Alimentation Territoriaux dans la liste des produits de l'approvisionnement de la restauration collective ( - 50 % de produits issus de l'agriculture biologique ou sous signe de qualité à compter du 1 janvier 2022.)  ils  étaient absents dans la loi "egalim" et nous permettons ainsi de renforcer les Projet Alimentaires Territoriaux (PAT) et les produits locaux intégrés. proposition  d'amendement faite à Julien Denormandie lors d'une visioconférence, et retenue par le Ministre. Amendement à retravailler si besoin
F. Tuffnell FT 14 article 60 3ième alinea cet amendement prévoit d'avancer l'entrée en vigueur de l'harmonisation des régimes applicables entre personnes morales de droit public et privé ayant en charge la restauration collective : 1 an de moins que prévu. Nous répondons ainsi à l'urgence de renforcer notre trajectoire de réduction de gaz à effets de serre. préconisation Haut conseil pour le climat 
F. Tuffnell FT 15 après l'article 60 7ième alinea l'objet de cet amendement, plutôt que d'ajouter de nouveaux labels sectoriels, y compris un carbo-score risquant d'ajouter de la confusion, est de contribuer à ce que les signes de qualités existants incluent des critères spécifiques quant à l'empreinte écologique et au bien être animal dans leur cahier des charges, et que ces chartes de bonnes pratiques, aujourd'hui facultatives, fassent partie intégrante de l'instruction de la candidature à un label et conditionnent l'obtention du signe de qualité suite aux auditions
F. Tuffnell FT 16 artice 61 le III de l'art 61 l'objet de cet amendement est d'avancer l'entrée en vigueur de la stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat au 1er juillet 2022 au début du prochain quinquennat.   Haut Conseil pour le Climat
F. Tuffnell FT 17 après l'art 66 créer un art 66 bis cet amendement est le corolaire du 13 sur le PAT.  Il assigne un objectif de soutien à l'agroécologie aux PAT qui  ont une base légale.  cf. les actions du PNA. Ces produits relèvent bien d'un approvisionnement responsable et offrent des gages de qualité , nous leur assignons ainsi une ambition forte dans le développement de l'agroécologie. La Convention Citoyenne pour le Climat prévoyait de créer un nouveau label agroécologie en remplacement des labels privés mais notre proposition est plus efficace et met en valeur les territoires et peut faire le lien avec les chèques alimentation.  
         

TITRE VI

F. Tuffnell FT 18 article 67 2ième et 7ième
et alineas 3 et 8
en cas de risque d'atteinte à la faune, la flore et la qualité de l'eau, il est en général impossible de dire en amont que le risque d'atteinte est susceptible de perdurer pendant au moins 10 ans. C'est la raison pour laquelle il est proposé de prévoir un risque d'atteinte "non négligeable" à l'environnement, reprenant notre compte ce qui est déjà acté en matière de réparation du dommage écologique de l'art 1247 du code civil, qui se réfère au caractère "non négligeable du dommage écologique" à voir avec Erwan Balanant
F. Tuffnell FT 19 article 68 7ieme alinea cet amendement décline dans le cadre d'un délit de mise en danger de l'environnement, la construction de pénalités d'un délit général de pollution en fonction de l'intentionnalité de l'auteur  
F. Tuffnell FT 20 après l'article 69    sanctionner la récidive d'un non respect de restriction de prélèvement d'eau par un délit et d'une amende de 15 000 euros. cf. mon rapport sur les conflits d'usage de l'eau
Organisé par le Comité Rochefortais de Documentation Historique de la Marine, j’ai assisté, ce soir, à une passionnante conférence de Chantal Desbordes.
Elle voulait faire du cinéma, et elle est devenue la première femme amirale dans l'histoire de la marine nationale ! Lors de cette conférence passionnante, elle a retracé son parcours inédit dans le milieu de la « Royale ». Elle a su montrer surtout comment elle a tracé sa propre route et contribué à améliorer la place des femmes dans l'institution.
lundi, 02 mai 2022 09:43

Edito du lundi 2 mai 2022

Madame Monsieur,

Je salue la victoire d’Emmanuel Macron. Il était vital que Marine Le Pen soit clairement écartée du pouvoir : vous l'avez fait, nous l'avons fait !

Cette victoire est avant tout celle de la République face à l’extrême-droite. L’attachement de nos concitoyens à la République, à notre démocratie et à ses valeurs est ainsi confirmé.

Cependant, le nouveau gouvernement devra impérativement tirer toutes les conséquences des résultats de cette élection, marquée par un fort taux d’abstention. Ce scrutin démontre une insatisfaction démocratique et un message de colère de la part de millions de Français. Et la responsabilité de la nouvelle majorité est de les entendre et de leur proposer des réponses concrètes.

Nous devons retrouver le chemin d’une société plus humaniste, qui protège les plus modestes et les plus fragiles. Cela passe obligatoirement par une juste répartition des richesses et des moyens. Et surtout en rehaussant l’ambition environnementale par la technique des 3 A : anticipation, adaptation aux changements climatiques et acceptabilité sociale.

Mon objectif d’ici la fin juin c’est d’être utile jusque qu’au bout de mon mandat.  Je vais me déplacer et à l’école Plaisance à Tonnay-Charente le mardi 3 mai dans une classe de CM1 afin d’expliquer ce qu’est la démocratie et le rôle du parlement. C’est un devoir qui m’incombe : transmettre aux plus jeunes les valeurs de notre République.

Je pense également que l’école doit être l’une des priorités de ce nouveau quinquennat, il doit faire perdurer la promesse républicaine et de donner à nos enfants un égal accès à la réussite.

Il en va de l’avenir de la France.

Il faut donc poursuivre le travail, collectivement, avec humilité, unité et bienveillance, en mettant en œuvre cette nouvelle méthode basée sur la co-construction et l'échange à laquelle je crois.

Je crois à l’écologie la démocratie et la solidarité. Et mon groupe Modem porte ces valeurs et je suis fière d’en faire partie.

Je vous remercie mes chers concitoyens de m’avoir confié ce mandat.

Nous attendons encore le résultat des investitures sur la 2ième circonscription, je ne manquerai pas de vous donner mon avis sur ces prochaines élections.

 

Bien solidairement,

Frédérique Tuffnell

La cérémonie qui nous a rassemblé aujourd’hui, comme chaque année, était une cérémonie de recueillement et de souvenir dédiée à l’ensemble des victimes de la Déportation, cette machine d’extermination conçue et mise en oeuvre par le régime nazi au début des années 1940.

Le 3 septembre 1941, au camp d’Auschwitz-Birkenau, en Pologne, 4 chambres à gaz pouvant contenir chacune plus de 1.000 personnes commencent à fonctionner. La barbarie nazie repousse ainsi les limites de l’abject. Le voile noir des ténèbres recouvre pendant près de quatre longues années la quasi-totalité de l’Europe asservie. La terreur est omniprésente. L’idéologie nazie se répand partout, une idéologie raciste, xénophobe et antisémite, fondée sur la croyance abjecte et folle qu’une « race » est supérieure à une autre.

Il y a plus de 75 ans les camps d’extermination et de concentration étaient libérés. Lorsque les troupes Alliées y pénètrent, ils découvrent l’horreur d’une réalité cachée ou supposée telle : des charniers à ciel ouvert, des rescapés squelettiques et hagards, des entrepôts remplis de monceaux de valises, de chaussures, et surtout de cheveux … qui témoignent des millions d’hommes, de femmes et d’enfants victimes de cette machine effroyable.

Page 1 sur 157