mardi, 21 juin 2022 18:02

Bilan des travaux parlementaires à l'Assemblée Nationale 2017-2022

Outre le travail mené en circonscription, je vous partage ci-après l'historique de mes travaux menés au sein de l'Assemblée nationale depuis le début de mon mandat.


Mandats et fonctions à l'Assemblée nationale


Commission permanente


Commission spéciale


Commission d'enquête


Missions d'information

 


 Questions au Gouvernement


Retrouvez l'ensemble de mes questions orales et écrites :
en cliquant sur ce lien.

 


Rapports


  • Rapport d'information n° 3061
    Rapport d'information de Mme Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau.

  • Rapport sur l'application des lois n° 1096
    Rapport d'information de Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

 


 Propositions de lois


  • Proposition de résolution de Mme Frédérique Tuffnell invitant le Gouvernement à défendre l'exigence forte attachée à la certification européenne du sel biologique et à ses méthodes de production

  • Proposition de résolution de Mme Frédérique Tuffnell invitant le Gouvernement à agir en faveur de la création d'aires marines protégées en Antarctique et à endosser le rôle de chef de file de sa promotion au niveau international

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative à la préservation de la ressource en eau au moyen des solutions fondées sur la nature

  • Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative à la sécurité des véhicules lourds équipés de ridelles